Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé
1 Rue Pierre de Coubertin
68 150 Ribeauvillé
Le conseil municipal s'est réuni le 22 juin pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 23 Mai 2016.
2. Pôle Médical – Adoption du règlement intérieur
3. Pôle Médical – Avenant n°2 au lot 1 «Démolition / Gros Œuvre /
Aménagements extérieurs»
4. Pôle Médical – Avenant n°2 au lot 2 «Couverture zinguerie»
5. Pôle Médical – Avenant n°1 au lot 5 « Plâtrerie»
6. Régie de recette – Modification
7. Personnel – Création de poste
8.Service Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité de
service - Exercice 2015
9.Demande de subvention pour voyage scolaire
10. Demande de subvention pour la Commune de Marvejols
11. Chasse – Nomination d’un garde-chasse pour les lots 1 – 4 – 5
12. Examen de devis
13. Divers