Comptes rendus

Le conseil municipal s'est réuni le 11 avril pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 Février 2016.

2. Fiscalité directe locale - Taux d’imposition 2016.

3. Approbation du budget primitif de la Commune - Exercice 2016.

4. Approbation du budget primitif du Service Assainissement - Exercice 2016.

5. Personnel Communal - Gratification de fin d’année - Exercice 2016.

6. Personnel Communal - Création d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi.

7. Pôle Médical - Déclaration de sous-traitance.

8. Pôle Médical - Fixation du loyer de l’appartement.

9. Travaux d’aménagement paysager - Présentation de l’esquisse.

10. Syndicat départemental d’électricité et de gaz du Haut-Rhin :

10.1. Révision des statuts.

10.2. Adhésion de la Communauté de Communes de la Vallée de Villé.

11. Jumelage - Participation financière.

12. Travaux de réfection de façades avec mise en valeur de colombage :

subvention communale.

13. Subvention exceptionnelle à l’association LACIM.

14. Subvention exceptionnelle au Cercle Saint-Maximin.

15. Subvention exceptionnelle au Conseil de Fabrique.

16. Subvention exceptionnelle pour un voyage scolaire.

17. Examen de devis.

18. Divers.